Mentions légales

1 – Informations juridiques concernant la société

Vous êtes actuellement connecté au site du Lycée Français Louis Pasteur situé à Lagos, Nigeria, établissement scolaire porté juridiquement par l’Association Française de Nigeria (AFN), enregistrée le 16 décembre 1985 à la Corporate Affair Commission de la République Fédérale du Nigeria sous le numéro 510.

2 - L’hébergeur du site

Le site http://lyceefrancaislagos.ac-nantes.fr/ est hébergé par www.emencia.com

3 – Objet du site

Le site http://lyceefrancaislagos.ac-nantes.fr/ est un site dont le but est de présenter l’activité de l’établissement scolaire Lycée Français Louis Pasteur et de ses partenaires institutionnels. Toutes les informations disponibles sur le site ont un caractère exclusivement informatif. Il ne s’agit pas d’un site transactionnel.

4 – Responsabilité

Le site du Lycée Français Louis Pasteur fournit de bonne foi les informations contenues sur ce site et ne saurait être tenu pour responsable d’une erreur ou d’un défaut d’information, ou bien de retards dans leur transmission. 
La responsabilité du Lycée Français Louis Pasteur et de l’AFN, son organisme juridiquement porteur, ne saurait être engagée du fait des résultats liés à l’utilisation de ces informations.

5 – Propriété du site, droit d’auteur et marques

Le Lycée Français Louis Pasteur et l’AFN, son organisme juridiquement porteur, détiennent les droits d’auteur sur le site, les images, les textes, et les photos.
La reproduction ou représentation de tout ou partie du présent site internet, par quelque moyen que ce soit, est par conséquent interdite sans l’accord préalable du Lycée Français Louis Pasteur et de l’AFN, son organisme juridiquement porteur.
Les noms Lycée Français Louis Pasteur et Association Française de Nigéria sont des marques déposées.

6 – Liens hypertextes et virus

Le Lycée Français Louis Pasteur et l’AFN, son organisme juridiquement porteur, n’ont aucun contrôle ni aucune responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs et au contenu desdits sites. L’accès à un autre site par un lien hypertexte s’effectuera donc à vos risques et périls.
En aucun cas, le Lycée Français Louis Pasteur et l’AFN, son organisme juridiquement porteur ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web ou d’autres sites qui lui sont liés.

7 – Informatique et Libertés

L’utilisateur est informé qu’il dispose conformément aux dispositions de l’article 38 et suivants de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer à tout moment auprès du Lycée Français Louis Pasteur et de l’AFN, son organisme juridiquement porteur, 16 Younis Bashorun Street, Victoria Island, Lagos, Nigeria

Lycée Français Louis Pasteur :

16 Younis BASHORUN street - Victoria Island

P. O. BOX 72172
Lagos - NIGERIA

PHONE (234) 1 270 05 45/46

EMAIL lyceefrancais@lyceefrancaislagos.com

FAX (234) 1 270 05 44

All Rigths Reserved. © 2016 by Lycée Français Louis Pasteur.